Conseil communal du lundi 25 août 2014 • Ordre du jour

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Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le lundi 25 août 2014 à 19 heures, à l’Hôtel de Ville, pour délibérer sur les objets suivants :

Ordre du jour

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2. Projet de mise en oeuvre des Zones d’Aménagement Communal Concerté (ZACC) dites « des trois Herseaux » et « Blanc Ballot » – Elaboration d’un Rapport Urbanistique et Environnemental (RUE) – Adoption.

3. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux Bâtiment – Marché de travaux – Réfection de toitures – Approbation des conditions et du mode de passation.

4. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux Bâtiment – Marché de travaux – Réfection de toiture d’un immeuble – Rue du Couët, 74 à 7700 Mouscron –

Approbation des conditions et du mode de passation.

5. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Marché de travaux – Pose de nouvelles installations (éclairage public) – Rue du Talus (pour l’itinéraire piétons/cyclistes) à 7700 Mouscron – Approbation du projet.

6. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et gestion des subventions – Service Travaux Bâtiment – Marché de services – Mission de coordination de sécurité et santé – Approbation des conditions et du mode de passation.

7. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux Bâtiment – Marché de travaux – Nouveau préau – Site éducatif Pierre de Coubertin – Rue Roland Vanoverschelde, 123 à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

8. Division technique 3 – Plateforme de gestion administrative et gestion des subventions – Marché de travaux – Travaux voiries – Cité bioclimatique – Travaux de pose d’égouttage par la SPGE – Décompte final – Approbation.

9. Division technique 2 – Marché de fournitures – Camionnette pour le transport de personnes à mobilité réduite destinée au Conseil Consultatif d’Intégration des Personnes Handicapées – Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Service informatique – Marché de fournitures – Acquisition de 8 PC portables – Approbation des conditions et du mode de passation.

11. Service informatique – Marché de fournitures – Acquisition de 70 PC bureautiques et licences Microsoft avec maintenance via la centrale d’achat Gial – Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Service informatique – Marché de fournitures – Réseaux Switche Lan et Firewalls – Approbation des conditions et du mode de passation.

13. Service informatique – Marché de fournitures – Mise en place d’une infrastructure de virtualisation de serveur et d’un système de backup – Approbation des conditions et du mode de passation.

14. Fabriques d’église – Comptes pour l’exercice 2013 – Avis à émettre.

15. C.P.A.S. – Compte budgétaire exercice 2013 – Compte de résultats et bilan – Approbation.

16. C.P.A.S. – Budget 2014 – Modifications budgétaires n° 1 – Service ordinaire – Approbation.

17. Budget 2014 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500€ HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

18. Associations sans but lucratif (A.S.B.L.) – Désignation des représentants de la ville – Modifications.

19. Organismes Divers – Assemblées générales – Désignation des représentants de la ville – Modification.

20. Conseil communal – Composition et nomination des membres des commissions – Modifications.

21. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacements de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la Ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries régionales – Modifications.

22. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacements de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la Ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries provinciales et communales – Modifications.

B. CONSEIL DE POLICE

1. Marché de fournitures – Acquisition de trois photocopieurs multifonctions avec contrat de maintenance d’une durée de cinq années – Approbation des conditions et du mode de passation.

2. Budget 2014 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500€ HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

3. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture d’un emploi du cadre officier dévolu au service enquêtes et recherche.

4. Personnel de la zone de police de Mouscron – Modification du cadre administratif et logistique.

Huis clos

A. CONSEIL DE POLICE

1. Personnel de la zone de police de Mouscron – Mise en pension d’un commissaire de police.

2. Personnel de la zone de police de Mouscron – Mise en pension d’un inspecteur principal de police.

3. Personnel de la zone de police de Mouscron – Procédure de recrutement externe hors cadre – Désignation d’un membre du personnel du cadre administratif et logistique de niveau D, contractuel, à mi-temps, dans le grade d’employé, dans le cadre du remplacement du temps de travail libéré par le personnel occupé à temps partiel, dévolu au service pré-accueil du service intervention.

4. Personnel de la zone de police de Mouscron – Cycle de mobilité 201402 – Désignation d’un inspecteur de police dévolu au service intervention.

B. CONSEIL COMMUNAL

1. Désignation de Mme Elisabeth Herpoel en qualité de Directrice financière f.f.

2. Asbl Groupes Relais – Remplacements – Approbation de la convention individuelle de mise à disposition.

3. Asbl Bibliothèque Publique de Mouscron – Mise à disposition d’une auxiliaire professionnelle à mi-temps – Approbation de la convention individuelle de mise à

disposition.

4. Transfert et modification de mise à disposition d’une employée d’administration à temps plein – Approbation de la convention individuelle de mise à disposition.

5. Enseignement communal fondamental – Détachement à titre temporaire d’une maîtresse spéciale de religion catholique.

6. Enseignement communal fondamental – Demande d’interruption de carrière partielle d’une institutrice maternelle.

7. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 11 août 2014 concernant la désignation d’une institutrice primaire temporaire.