Conseil communal du 19 novembre 2018

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Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le lundi 19 novembre 2018 à 19 heures, au Centre administratif, rue de Courtrai, 63, pour délibérer sur les objets suivants :

En avant séance :

Mise à l’honneur des Conseillers communaux sortants

ORDRE DU JOUR

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Acquisition des crèches Douny (Place du Tuquet 13B) et Bamby (rue de Neuville, 100) à Mouscron.
  3. Urbanisme – Modification de la dénomination d’une partie de la rue de la Roussellerie – Approbation.
  4. Urbanisme – Dénomination de la nouvelle voirie en bordure de la rue de Roubaix – Approbation.
  5. Budget communaux 2015 à 2017 – Modifications apportées aux voies et moyens de financement de plusieurs investissements communaux.
  6. Validation de la délibération du Conseil de la Fabrique d’église du Sacré- Cœur du 27 juillet 2018 et de la délibération du Conseil de la Fabrique d’église Saint Barthélemy du 11 octobre 2018.
  7. Fabrique d’église Saint Antoine de Padoue – Modification budgétaire n° 1 pour 2018.
  8. C.P.A.S. – Budget 2018 – Modification budgétaire n° 2 – Services ordinaire et extraordinaire.
  9. C.P.A.S. – Budget 2019 – Services ordinaire et extraordinaire.
  10. Cellule environnement – Marché de fournitures – Fourniture de sacs poubelles – Approbation des conditions et du mode de passation.
  11. Règlements fiscaux – Redevance sur les rappels de paiements, impôts sur la collecte et le traitement des déchets, taxe sur la distribution gratuite d’écrits et d’échantillons non adressés, redevance sur la location de la maison des associations de Dottignies – Exercices 2018 à 2019 – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
  12. Règlement général de police – Modifications – Approbation.
  13. Instruction publique – Partenariat entre la ville de Mouscron et l’asbl Futur aux Sports – Conditions – Approbation.
  14. Instruction publique – Centre équestre de la Rouge Croix – Convention entre la ville de Mouscron et l’IEG – Conditions – Approbation.
  15. Intercommunale ORES – Assemblée générale du 22 novembre 2018 – Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
  16. Intercommunale IPALLE – Assemblée générale ordinaire du 27 novembre 2018 – Approbation du point inscrit à l’ordre du jour de cette assemblée.
  17. Intercommunale IMIO – Assemblées générales ordinaire du 28 novembre 2018 – Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
  18. Intercommunale IMIO – Assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2018 – Approbation du point inscrit à l’ordre du jour de cette assemblée.
  19. Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2018 – Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
  20. Intercommunale IEG – Assemblée générale du 30 novembre 2018 – Approbation du point inscrit à l’ordre du jour de cette assemblée.
  21. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacement de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries communales – Modification.
  22. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacements de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries régionales – Modifications.
  23. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Fixation de deux jours de fermeture supplémentaires.

B. CONSEIL DE POLICE

  1. Budget 2018 – Service extraordinaire – Lancement des marché publics inférieurs à 30.000 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.
  2. Patrimoine de la zone de police de Mouscron – Déclassement d’un véhicule.

Huis clos

A. CONSEIL DE POLICE

Néant.

B. CONSEIL COMMUNAL

  1. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 8 octobre 2018 concernant la désignation d’enseignants temporaires.
  2. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 15 octobre 2018 concernant la désignation d’enseignants temporaires.
  3. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 22 octobre 2018 concernant la désignation d’enseignants temporaires.
  4. Enseignement communal fondamental – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (type 4) d’un instituteur primaire.
  5. Enseignement communal fondamental – Nomination à titre définitif de 3 puéricultrices à horaire complet.
  6. Enseignement communal fondamental – Modification d’un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d’une institutrice primaire.
  7. Enseignement communal fondamental – Octroi d’un congé pour prestations réduites pour maladie d’une institutrice primaire – Prolongation.
  8. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer provisoirement une fonction de sélection dans l’enseignement d’un professeur définitif de formation musicale – Prolongation.
  9. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour stage d’un professeur définitif de formation musicale et de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité trompette.
  10. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour stage d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité violoncelle.
  11. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour interruption de carrière professionnelle partielle à cinquième temps d’un professeur définitif notamment de formation musicale – Prolongation.
  12. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité clarinette et saxophone – Prolongation.
  13. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement et pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
  14. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur définitif d’ensemble instrumental.
  15. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de formation pluridisciplinaire – Prolongation.
  16. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur définitif de diction-déclamation – Prolongation.
  17. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement et pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de diction-déclamation.
  18. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour interruption de carrière professionnelle partielle à mi-temps dans le cadre du congé parental d’un professeur temporaire de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
  19. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement d’un professeur définitif de diction-déclamation – Prolongation.
  20. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour interruption de carrière professionnelle partielle à cinquième temps d’un professeur définitif de formation pluridisciplinaire – Prolongation.
  21. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement et pour interruption de carrière professionnelle partielle à mi- temps d’un professeur définitif de diction-déclamation – Prolongation.
  22. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Démission partielle d’un professeur temporaire notamment de musique de chambre instrumentale et de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers et démission de sa fonction de professeur temporaire d’ensemble instrumental.
  23. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire notamment de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers – Modifications.
  24. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire notamment de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité pianos et claviers – Modification.
  25. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers – Modification.
  26. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Mise à la pension d’un pension d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité violon et alto et de musique de chambre instrumentale.
  27. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Mise à la pension d’un professeur mis en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type IV à mi-temps.
  28. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Mise à la pension d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
  29. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Mise en disponibilité par défaut d’emploi et réaffectation temporaire d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité clarinette et saxophone.
  30. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Mutation et démission d’un professeur définitif d’art dramatique.
  31. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge et réaffectation temporaire d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité clarinette et saxophone.
  32. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec réaffectation temporaire d’un professeur définitif de diction-déclamation.
  33. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec maintien d’emploi d’un professeur définitif d’histoire de la littérature et d’histoire du théâtre.