Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le lundi 26 février 2018 à 19 heures, au Centre administratif, rue de Courtrai, 63, pour délibérer sur les objets suivants :
En avant séance : Mise à l’honneur de Fabian LE CASTEL, imitateur humoriste mouscronnois.
ORDRE DU JOUR
Séance publique
A. CONSEIL COMMUNAL
- Approbation du procès – verbal de la séance précédente.
- Aliénation d’une parcelle de terrain sise rue de la Retorderie à Luingne.
- Division administrative 1 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Travaux bâtiments – Marché de travaux – Eclairage public – Renouvellement et renforcement des installations d’éclairage à la rue Julien Coppenolle à Mouscron – Délibération de principe.
- Division administrative 1 – Plateforme de gestion administrative et de gestion des subventions – Marché de travaux – Travaux de voirie – Rue des Brasseurs et des Tanneurs – Chaussée d’Aalbeke – rue Vert Chemin – Appel de fonds 2018 IPALLE – Approbation.
- Finances – Octroi de provisions de trésorerie – Détermination de la nature des services et opérations concernés – Fixation du montant maximal.
- Redevance pour la location de l’infrastructure «Hall du terroir» et pour la location du camion électrique frigorifique «Hall du terroir» – Exercices 2018 à 2019 – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
- Redevance relative à la formation des animateurs en centres de vacances – Exercices 2018 à 2019 – Communication de l’arrêté d’approbation du SPW.
- Abrogation du règlement du 29 mars 2001 relatif à l’impôt sur les réfections des voies publiques.
- Centimes additionnels au précompte immobilier.
- Redevance sur la tarification des frais de séjour au centre d’accueil la Farandole – Exercices 2018 à 2019 inclus.
- Création d’un poste de directeur(trice) général(e) adjoint(e).
- Fixation du statut pécuniaire du (de la) directeur(trice) général(e) adjoint(e).
- Division technique 2 – Marché de fournitures – Stabilisé destiné aux services voirie et maçonnerie et aux infrastructures communales – Approbation des conditions et du mode de passation.
- Rapport annuel du service mobilité 2017 – Communication.
- Commission Locale pour l’Energie – Rapport d’activités annuel – Communication.
- Motion relative au projet de loi autorisant les visites domiciliaires.
- Motion relative à l’avenir et à la qualité des services de secours sur le territoire de Mouscron.
B. CONSEIL DE POLICE
- Zone de police de Mouscron – Budget 2018 – Communication des courriers de la Ministre des pouvoirs locaux, du logement et des infrastructures sportives.
- Budget 2018 – Service extraordinaire – Lancement des marché publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.
- Marché de services – Réalisation d’une étude d’orientation ou d’une étude combinée d’orientation et de caractérisation du sol sur le site sis rue de la Passerelle à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.
- Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture de deux emplois d’inspecteurs de police dévolus au service intervention.
- Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture d’un emploi d’inspecteur de police dévolu au bureau judiciaire.
Huis clos
C. CONSEIL DE POLICE
- Personnel de la zone de police de Mouscron – Annulation de la désignation d’un inspecteur principal conformément à la délibération du Conseil communal siégeant en Conseil de police du 21.02.2017.
Séance publique
D. CONSEIL DE POLICE
- Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture d’un emploi d’inspecteur principal de police dévolu au service d’enquêtes et de recherche.
Huis clos
E. CONSEIL DE POLICE
- Personnel de la zone de police de Mouscron – Mob 201705 – Désignation d’un inspecteur principal de police dévolu au service intervention.
F. CONSEIL COMMUNAL
- Personnel communal – Mise en disponibilité d’un chef de bureau.
- Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 15 janvier 2018 concernant la désignation d’enseignantes temporaires.
- Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 22 janvier 2018 concernant la désignation d’enseignantes temporaires.
- Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 29 janvier 2018 concernant la désignation d’enseignants temporaires.
- Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 5 février 2018 concernant la désignation d’enseignants temporaires.
- Enseignement communal fondamental – Octroi d’un congé pour prestations réduites pour maladie d’un maître de seconde langue – Prolongation.
- Enseignement communal fondamental – Octroi d’un congé pour prestations réduites pour maladie d’une institutrice maternelle – Prolongation.
- Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Nomination d’un professeur – Précision.
- Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Démission d’un professeur temporaire chargé de l’accompagnement au piano (domaine de la danse).
- Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire chargé de l’accompagnement au piano (domaine de la danse).
- Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Nomination à titre définitif d’un directeur.
- Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Nomination à titre définitif d’un professeur de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité guitare et guitare d’accompagnement.
- Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Nomination à titre définitif d’un professeur de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité violoncelle.
- Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Nomination à titre définitif par extension d’horaire d’un professeur de formation musicale.
